Mentions légales.
01Éditeur du service
Caractère est édité par Clément Villon, particulier, agissant à titre individuel pendant la phase de beta privée du service. La création d'une structure juridique dédiée (micro-entreprise) est prévue avant l'ouverture commerciale (Phase 1 closure).
02Hébergement
Front-end (interface web) — Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Le contenu est servi depuis le réseau Edge européen.
Back-end et base de données — Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Toutes les données utilisateur sont stockées dans un projet hébergé en région Union européenne (Irlande / Francfort).
DNS et email — Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Email transactionnel — Resend, Inc., infrastructure d'envoi conforme RFC 5322 (DKIM, SPF, DMARC).
03Propriété intellectuelle
Le nom Caractère, le logo, le carré signature, la charte graphique, la base de données fournisseurs et l'ensemble du code source de l'application sont la propriété exclusive de Clément Villon. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, à des fins autres que privées, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques tierces affichées dans l'application (logos de fournisseurs : Netflix, EDF, Free, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Elles sont utilisées à des fins d'identification et de service, sans intention de leur porter atteinte ni de suggérer un partenariat.
04Conditions d'utilisation
Pendant la phase de beta privée, l'accès au service est restreint aux personnes invitées. Le service est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité ni d'exactitude des données détectées. Des conditions générales d'utilisation détaillées seront publiées avant l'ouverture commerciale du service.
05Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
06Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.